Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Version en vigueur à compter du 1 Février 2026

​

​

1. Objet

Le présent site a pour objet la présentation des créations, illustrations et motifs d’AKANE KUBO, destinés à un public professionnel, dans un cadre strictement informatif.

​

2. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (illustrations, motifs, dessins, images, textes, logos) est protégé par le droit d’auteur et demeure la propriété exclusive d’AKANE KUBO.

Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

​

3. Conditions d’utilisation

L’accès et la consultation des catalogues en ligne sont réservés à un usage professionnel, dans le seul but d’évaluer un éventuel projet, achat ou partenariat.

Toute utilisation des contenus du site, notamment à des fins commerciales, créatives, promotionnelles ou de référence, est interdite sans accord écrit préalable d’AKANE KUBO.

​​

4. Accès sécurisé et accord de confidentialité

Certaines parties du site, notamment les catalogues en ligne, peuvent être soumises à un accès sécurisé et à la signature préalable d’un accord de confidentialité (NDA).

En cas de contradiction, les dispositions de l’accord de confidentialité prévalent sur les présentes CGU.

​

5. Responsabilité

AKANE KUBO s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site, sans toutefois en garantir l’exhaustivité.

AKANE KUBO ne saurait être tenue responsable de toute interruption du site, de dysfonctionnements techniques ou d’erreurs éventuelles.

​

6. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français.